Éditeur, directeur de publication et hébergeur
Le site est édité par :
- Initiative Emploi
- Siège social : 21, avenue de la République 92320 Châtillon – Tél : 01 47 35 73 83 – Fax : 01 47 35 45 73
- Directeur de la publication : Anne Peterschmitt, directrice et Patrick Brisard, président.
Le site est hébergé par :
Informatique et libertés
Conformément à la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s’exercer en effectuant sa demande par mail ou par courrier à l’adresse postale :
- Association Initiative Emploi, 21, avenue de la République, 92320 CHATILLON
Traitement des données personnelles et confidentialité
Propriété intellectuelle
Les contenus du site https://initiative-emploi-92.fr/ sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et sont la propriété exclusive d’Association Initiative Emploi.
La charte et le logo ont été réalisés par La Fabrique du Design (Copyright La Fabrique du Design, tous droits réservés).
La société détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable d’Association Initiative Emploi. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Responsabilités
Ce site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association. Il est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Il ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des erreurs, des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.
Le site https://initiative-emploi-92.fr/ est mis à jour régulièrement par l’Association Initiative Emploi. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : il s’impose néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
